Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 0941G posée par M. Bernard Buis

Stage des internes en fin de cycle dans les zones sous-dotées

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

Accès aux soins

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

Attractivité des professions médicales hospitalières

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Michelle Meunier

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24771 posée par Mme Véronique Guillotin

Déserts médicaux

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Statut universitaire après le clinicat

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21918 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21481 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 18565 posée par Mme Odette Herviaux

Attribution du nombre de postes d'internes à la faculté de Brest

La question est caduque

07/07/2005
Pertinence