Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

Question n° 16301 posée par M. Jean Louis Masson

Professeurs d'éducation physique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/12/2010
Pertinence
Question n° 14445 posée par M. Claude Bérit-Débat

Augmentation satisfaisante du nombre d'enseignants en éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/07/2010
Pertinence
Question n° 11470 posée par Mme Françoise Cartron

Effectifs des professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11164 posée par M. Alain Anziani

Insuffisance des effectifs de professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/12/2009
Pertinence
Question n° 10898 posée par M. Paul Raoult

Insuffisance des effectifs de professeurs d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence