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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet
Lutte contre le paludisme
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 19867 posée par M. Pascal Allizard
Difficultés de la protection de l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 14917 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Élargissement du droit de visite et d'hébergement pendant la période de confinement liée à l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 12271 posée par Mme Laurence Cohen
Résidence alternée en cas de violences conjugales
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 06941 posée par M. Alain Fouché
Conditions de versement des aides attribuées aux parents d'enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 28234 posée par M. Michel Canévet
Reconnaissance d'enfant né sans vie
La question est caduque
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Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret
Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes
La question est caduque
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Question n° 27480 posée par M. Bruno Belin
Statut de mère d'enfant handicapé
La question est caduque
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Question n° 27112 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale
La question est caduque
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Question n° 26993 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant
La question est caduque