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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1311S posée par M. Gilbert Favreau
Règlementation liée aux travaux d'ordre non électrique réalisés aux abords des ouvrages électriques aériens
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 0126S posée par Mme Martine Filleul
Devenir des conseillers numériques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
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Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin
Attractivité des carrières hospitalo-universitaires
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
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Question n° 0270S posée par M. André Vallini
Pôles de compétitivité
Réponse du Ministère chargé du budget
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche
Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité
La question a été retirée