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44 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon
Gestion des déchets nucléaires militaires
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot
Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche
Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot
Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère des armées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 00175 posée par Mme Pauline Martin
Non indemnisation des permissions de longue durée des militaires
En attente de réponse du Ministère des armées et des anciens combattants
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Question n° 00086 posée par M. Philippe Folliot
Notification de contrats d'armement pour l'Ukraine
La question est caduque
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Question n° 12316 posée par M. Franck Menonville
Plan « Famille » du ministère des armées
La question est caduque
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Question n° 12317 posée par M. Franck Menonville
Croix de Guerre
La question est caduque
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Question n° 12249 posée par M. François Bonneau
Création d'une filière française de production de munitions de petit calibre
La question est caduque