Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 38839 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Emplois-jeunes : situation des aides-éducateurs

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 35777 posée par M. Simon Sutour

    Devenir des aides-éducateurs dans les emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29947 posée par M. Roger Lagorsse

    Situation des aides éducateurs employés dans l'éducation nationale au titre des emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26358 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recrutement de 2 000 emplois-jeunes cadre de vie dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 21306 posée par M. Jacques Mahéas

    Responsabilité des emplois-jeunes mis à disposition des communes

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21958 posée par M. Georges Gruillot

    Stages diplômants et contrats d'expatriation

    La question est caduque

  2. Question n° 24339 posée par M. Philippe Marini

    Suites données au rapport sur la " formation et l'emploi des jeunes "

    La question est caduque

  3. Question n° 00455 posée par Mme Hélène Luc

    Formation professionnelle des jeunes

    La question est caduque