Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13388 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Moyens alloués au service civique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

    Service national universel et modèle du service militaire adapté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 08916 posée par M. Vincent Segouin

    Projet de service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 08830 posée par M. Hervé Maurey

    « Service national universel » et développement durable

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 0505S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Mise en place du service national universel pour les jeunes Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1167S posée par Mme Christine Prunaud

    Avenir du service national universel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.