Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

    La question est caduque

  2. Question n° 18419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Définition de la notion de cours d'eau

    La question est caduque

  3. Question n° 21941 posée par M. Philippe Madrelle

    Extension de la porcherie de Saint-Symphorien

    La question est caduque

  4. Question n° 23247 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la profession agricole et environnement

    La question est caduque

  5. Question n° 24711 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Pénalisation des agriculteurs qui ont diversifié leur activité

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses