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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 23772 posée par M. Michel Doublet
Conférence sociale et monde agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23774 posée par M. Jean-Pierre Vial
Financement des dépenses de gestion de la MSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23783 posée par M. Jean-Pierre Vial
Interdiction du pesticide Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23713 posée par M. Jean-Luc Fichet
Octroi de droits de plantation viticoles en Bretagne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23722 posée par M. Robert Tropeano
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1608S posée par M. Philippe Madrelle
Situation de la viticulture bordelaise
La question est caduque
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Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
La question est caduque
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Question n° 1562S posée par M. Antoine Lefèvre
Artificialisation des espaces agricoles
La question est caduque
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Question n° 1487S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Lutte contre le frelon asiatique
La question est caduque