Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 24793 posée par M. Bruno Belin

Label « petites villes de demain »

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/10/2021
Question n° 24134 posée par Mme Christine Herzog

Reconnaissance de centre-bourg des communes rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

05/08/2021
Question n° 22943 posée par Mme Christine Herzog

Reconnaissance de centre-bourg des communes rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/05/2021
Question n° 22715 posée par M. Jean Hingray

Clarification du fléchage du plan de relance vers les petites villes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

06/05/2021
Question n° 1629S posée par M. Bruno Rojouan

Revitalisation des centres-villes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

08/04/2021

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27857 posée par M. Jean Louis Masson

Programme « petites villes de demain »

La question est caduque

28/04/2022
Question n° 27726 posée par Mme Frédérique Espagnac

Financement du programme « petites villes de demain »

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 26749 posée par M. Jean Louis Masson

Programme « petites villes de demain »

La question est caduque

17/02/2022