Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 21698 posée par M. Louis Nègre

    Filière ferroviaire française

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  2. Question n° 31460 posée par M. René Trégouët

    Sabotage d'une voie ferrée en Allemagne

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 27925 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression du dernier train Poste tri

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 12359 posée par M. Daniel Percheron

    Plans de charge des entreprises du ferroviaire

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0009G posée par M. Ivan Renar

    Problèmes de l'industrie ferroviaire dans le Nord

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy

    Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF

    La question est caduque