Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11529 posée par M. Ivan Renar

    Réduction des postes ouverts au CAPES d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 35439 posée par M. Serge Mathieu

    Mission sur la professionnalisation des études STAPS en direction des métiers du sport

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02699 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège Paul Fort de Montlhéry: carence de l'enseignement sportif

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02270 posée par M. Raymond Brun

    Enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35438 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'une section d'EPS dans une école normale supérieure

    La question est caduque

  2. Question n° 35441 posée par M. Serge Mathieu

    Adaptation de l'enseignement d'EPS aux spécificités des lycées professionnels

    La question est caduque

  3. Question n° 35442 posée par M. Serge Mathieu

    Engagement des écoles dans la promotion des valeurs de l'olympisme

    La question est caduque