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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

   Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   03/02/2022
2. Question n° 22072 posée par Mme Catherine Deroche

   Intégration des « espaces vie affective, relationnelle et sexuelle » dans le dispositif d'aide psychologique pour les étudiants comme lieux ressources

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   08/04/2021
3. Question n° 20697 posée par Mme Catherine Deroche

   Situation de la filière horticulture-pépinière à l'approche du printemps 2021

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/02/2021
4. Question n° 1502G posée par Mme Catherine Deroche

   Gestion de la crise sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   05/11/2020
5. Question n° 17140 posée par Mme Catherine Deroche

   Situation actuelle des gérants de discothèques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   09/07/2020

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 17760 posée par Mme Catherine Deroche

   Demande d'un fonds de compensation pour les entreprises de loisirs indoor

   La question est caduque

   10/09/2020
2. Question n° 17046 posée par Mme Catherine Deroche

   Versement de la prime Covid-19 aux établissements et services médicaux-sociaux financés par les départements

   La question a été retirée

   02/07/2020