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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 26076 posée par M. Pierre Tajan
Ecoles primaires en milieu rural: réouverture
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 27164 posée par Mme Brigitte Gros
Maintien des classes primaires en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 27538 posée par M. Gérard Minvielle
Classes de perfectionnement: répartition des dépenses entre les communes
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02354 posée par M. Henri Tournan
Collectivités locales: crédits pour le service de surveillance de l'interclasse
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 28258 posée par M. Rémi Herment
Ecoles maternelles: frais de fonctionnement
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19267 posée par M. Jean-François Le Grand
Statut des secrétaires da mairie instituteurs
La question est caduque