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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09924 posée par M. Alain Lambert
Coïncidence des dates de l'élection présidentielle et de celles des vacances scolaires
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 03403 posée par Mme Paulette Fost
Transport de groupes d'enfants dans le cadre des congés scolaires
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 02020 posée par M. Pierre Salvi
Calendrier des vacances scolaires: délais et procédures
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 33161 posée par M. Paul Jargot
Etalement des congés scolaires: conséquences pour les centres de vacances
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26609 posée par M. Jean Francou
Octroi d'une journée de congé supplémentaire au cours de l'année scolaire: pouvoir des maires
Réponse du ministère : Éducation