Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 07668 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 09588 posée par M. Jacques Valade

    Suppression de postes de professeur d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 14093 posée par M. Paul Malassagne

    Usage scolaire des piscines municipales: contribution financière de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 07600 posée par M. Stéphane Bonduel

    Professeurs d'éducation physique: nombre de postes en 1983

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02270 posée par M. Raymond Brun

    Enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02904 posée par M. Guy Schmaus

    Etablissements du second degré: coordination des activités physiques et sportives

    La question est caduque

  2. Question n° 02700 posée par M. Marcel Daunay

    Etablissements du second degré: coordination des activités physiques et sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.