Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0481G posée par M. Luc Carvounas

    Organisation de l'exposition universelle en 2025 à Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  2. Question n° 09061 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Thèmes retenus pour l'Exposition universelle de 1992

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  3. Question n° 0179G posée par M. Jacques Larché

    Application de l'article 10 de la Constitution

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 12796 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation du site de Marne-la-Vallée

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 11714 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF: développement des investissements d'infrastructures

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réalisation des constructions envisagées pour l'exposition universelle

    La question est caduque

  2. Question n° 0025A posée par M. Georges Lombard

    Déséquilibre culturel entre la province et la région parisienne

    La question est caduque