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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 2315G posée par M. Jean-Louis Lagourgue
Mesures d'aide suite au passage de cyclones à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont
Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1972S posée par M. Serge Babary
Conditions de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les tornades
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 0879G posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Conséquences de la canicule
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0843G posée par M. Bernard Buis
Dégâts dans le Drôme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2186S posée par M. Bruno Belin
État de catastrophe naturelle et calamité dans le nord de la Vienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28328 posée par Mme Cécile Cukierman
Dégâts agricoles causés par les violents orages de grêle du mois de juin 2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0047S posée par M. Jean-Yves Roux
Indemnisation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25998 posée par M. Loïc Hervé
Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03973 posée par M. Marcel Lucotte
Extension du bénéfice des prêts spéciaux bonifiés du Crédit agricole aux pépiniéristes de Saône-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
