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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 282 trouvées

  1. Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

    Spina bifida

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04977 posée par Mme Laure Darcos

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03949 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03498 posée par Mme Florence Lassarade

    Besoins en matière de compensation du handicap des personnes atteintes de troubles « dys »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03543 posée par Mme Corinne Imbert

    Besoins de compensation du handicap chez les personnes concernées par des troubles « dys »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19137 posée par M. Simon Sutour

    Prise en charge des enfants endeuillés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place de dispositifs anti-défenestration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit des femmes à une prévention choisie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne