Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0504S posée par M. François Autain

    Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant

    Situation financière de l'hôpital de Cognac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0475S posée par M. Thierry Repentin

    Avenir des thermes nationaux d'Aix-les-Bains

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

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