Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 12866 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10989 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Renonciation à l'expérimentation portée par l'académie de Créteil destinée à diminuer l'absentéisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0700S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Sensibilisation des jeunes aux risques résultant de l'usage des nouvelles technologies

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09070 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Instruction à domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09091 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prévention de la violence par les jeux de rôle à l'école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19355 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Enseignement de « l'identité de genre » en première

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16294 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Pénurie de médecins scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26957 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Choix des ouvrages pour les cours de français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible