Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
-
Question n° 14190 posée par M. Louis Souvet
Harmonisation de droit de la famille au sein de l'espace judiciaire européen
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 06628 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une prestation d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 0608S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Difficultés des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0415G posée par Mme Muguette Dini
Fichier des surendettés
Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 0419G posée par Mme Claire-Lise Campion
Petite enfance
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 15992 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Détection systématique du virus HPV, principale cause du cancer de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Formation des orthophonistes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 16960 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Enfants placés dans des structures d'accueil sans assurance de responsabilité civile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0981S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Partenariat entre l'État et les ONG dans le cadre de la réforme de la coopération internationale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 24523 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prise en charge par la sécurité sociale des verres scléraux perméables à l'oxygène pour les patients atteints des syndromes de Lyell et Stevens Johnson
La question est caduque
Pertinence