Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 2315G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Mesures d'aide suite au passage de cyclones à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/02/2022
Pertinence
Question n° 05431 posée par Mme Nassimah Dindar

Gestion des phases éruptives du volcan à La Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03856 posée par M. Roland Courteau

Situation de la Nouvelle Calédonie et de Wallis-et-Futuna par rapport au risque tsunami

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2012
Pertinence
Question n° 17197 posée par M. André Vantomme

Conséquences du risque d'effondrement des structures de l'atoll de Moruroa en Polynésie

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/02/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20840 posée par M. Roland Courteau

Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 19209 posée par M. Roland Courteau

Situation de la Nouvelle-Calédonie et de Wallis-et-Futuna face au risque tsunami

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 05181 posée par M. Roland Courteau

Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

La question a été retirée

17/07/2008
Pertinence