Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 25764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Catastrophes naturelles: préparation psychologique de la France

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25488 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Raz de marée sur certaines plages des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24691 posée par M. Jean Mercier

    Ouest lyonnais: aide aux victimes de la tornade du 19 juin 1985

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22923 posée par M. Jean Faure

    Plans d'exposition des risques naturels prévisibles dans les zones de montagne

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22679 posée par M. Pierre Bastie

    Réunion d'un groupe d'urgence pour lutter contre un fait majeur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

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