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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier
Autisme en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier
Autisme en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 02310 posée par M. Michel Vaspart
Facilitation des démarches administratives via le coffre-fort numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
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Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 0188S posée par M. Richard Yung
Orientations du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle (IGWG)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve