Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 16738 posée par M. Olivier Paccaud
Crédits des directions régionales des affaires culturelles affectés aux monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 10599 posée par M. François Bonhomme
Difficultés d'entretien du patrimoine pour les communes rurales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 16869 posée par Mme Françoise Laborde
Organisation des Journées européennes du patrimoine pour les collectivités locales et acquittement des droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 08222 posée par M. Jean Louis Masson
Protection d'un monument historique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07089 posée par M. Jean Louis Masson
Protection d'un monument historique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02730 posée par M. Michel Doublet
Ordonnance n° 2005-1128 du 8 septembre 2005 relative aux monuments historiques et aux espaces protégés
La question est caduque
Pertinence