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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno
Circulation des méga-camions en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10715 posée par M. Patrick Kanner
Situation de la batellerie des Hauts-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06351 posée par M. Rémi Cardon
Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06352 posée par M. Rémi Cardon
Inquiétude concernant la répartition des quotas zéro artificialisation nette pour les projets aux intérêts supra-régionaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03454 posée par M. Rémi Cardon
Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10484 posée par M. Édouard Courtial
Projet de canal Seine Nord Europe et sécurité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 27636 posée par M. Édouard Courtial
Définition de l'artificialisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26965 posée par M. Édouard Courtial
Avenir du fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22204 posée par M. Jérôme Bascher
Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00635 posée par M. Dominique Bailly
Engagement de l'État en faveur du projet de canal Seine-Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence