Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0851G posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Oraux de fin de sixième année de médecine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09390 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Portabilité du compte personnel de formation pour le financement du permis de conduire de ses enfants

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09273 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Ouverture des commerces de proximité les 24 et 31 décembre 2023

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08782 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Solutions d'épargne salariale pour les salariés des petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08734 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Déblocage anticipé de l'épargne salariale pour l'arrivée du premier enfant

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 12300 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe »

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12064 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Transparence sur les coûts et l'origine de fabrication des prothèses dentaires en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11874 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Cotisation des salariés chirurgiens-dentistes et sages-femmes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12008 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Avenir des gynécologues médicaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11777 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Prise en compte des contributions et besoins des infirmiers-anesthésistes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses