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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation en Arménie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini
Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0884S posée par Mme Sylviane Noël
Recrudescence d'occupations illicites de membres se revendiquant de la communauté des gens du voyage en Haute-Savoie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 08970 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Revalorisation de l'indemnité des volontaires internationaux à Singapour
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10090 posée par M. Fabien Gay
Vente d'armes par la France à Israël en 2023 et 2024
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10654 posée par M. Bruno Belin
Événements survenus à Haïti
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11830 posée par Mme Samantha Cazebonne
Informations sur les postes de détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11831 posée par Mme Samantha Cazebonne
Informations sur le financement des instituts régionaux de formation
La question est caduque
Pertinence