Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
324 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 254 trouvées
-
Question n° 0512G posée par M. Guillaume Chevrollier
Apprentissage dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin
Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 07480 posée par M. Jean-Noël Guérini
Troisième trimestre de terminale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07502 posée par M. Jean Hingray
Manques de moyens humains dans les petites juridictions
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 07520 posée par Mme Kristina Pluchet
Sexualisation précoce à l'école élémentaire du fait des réseaux sociaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 07500 posée par Mme Évelyne Perrot
Numerus clausus de la certification capacitaire orthophonique
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07545 posée par M. Michel Savin
Modalités de remplacement des professeurs absents au collège
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07653 posée par Mme Martine Filleul
Conventionnement du chantier d'insertion des Restaurants du coeur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07847 posée par M. Hugues Saury
Exonérations sociales accordées aux médecins en cumul emploi-retraite
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 07965 posée par Mme Maryse Carrère
Impact de la crise énergétique
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence