Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du réseau fluvial français

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16404 posée par M. Olivier Jacquin

    Soutien de Voies navigables de France suite à la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24236 posée par M. Gérard Cornu

    Avenir du transport fluvial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0861G posée par M. Michel Delebarre

    Canal Seine-Nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14240 posée par M. Hervé Poher

    Développement du transport fluvial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00716 posée par Mme Delphine Bataille

    Canal Seine Nord Europe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne