Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 18908 posée par Mme Marie Mercier

   Retraite minimale pour les anciens exploitants agricoles et leurs conjoints

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/11/2015
2. Question n° 19242 posée par Mme Marie Mercier

   Équipements de protection individuelle pour la filière viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/12/2015
3. Question n° 20571 posée par Mme Marie Mercier

   Équipements de protection individuelle pour la filière viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/03/2016
4. Question n° 0849G posée par Mme Marie Mercier

   Gel du vignoble

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/05/2016
5. Question n° 21581 posée par Mme Marie Mercier

   Retraites des vétérinaires collaborateurs occasionnels du service public

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   05/05/2016

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19244 posée par Mme Marie Mercier

   Fonds national de gestion des risques en agriculture

   La question est caduque

   10/12/2015
2. Question n° 08512 posée par Mme Marie Mercier

   Interventions de l'office français de la biodiversité auprès des éleveurs impactés par le loup

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   28/09/2023