Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert

    Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 22705 posée par M. Adrien Gouteyron

    Contenu de la circulaire interministérielle relative à l'éducation physique dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 13862 posée par M. Edouard Le Jeune

    Maîtres nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 05335 posée par M. Marc Boeuf

    Utilisation d'équipements municipaux pour les leçons d'éducation physique des collèges

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 01804 posée par M. Marc Boeuf

    Décentralisation: dotation pour équipements sportifs

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09476 posée par M. André Duromea

    Charge financière de l'éducation physique et sportive dispensée dans les collèges et lycées

    La question est caduque

  2. Question n° 01113 posée par M. Charles Bosson

    Piscine communale: surveillance

    La question est caduque