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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 16720 posée par M. Jean-François Humbert
Utilisation des installations sportives communales ou intercommunales par les élèves des collèges ou lycées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22705 posée par M. Adrien Gouteyron
Contenu de la circulaire interministérielle relative à l'éducation physique dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 13862 posée par M. Edouard Le Jeune
Maîtres nageurs-sauveteurs
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 05335 posée par M. Marc Boeuf
Utilisation d'équipements municipaux pour les leçons d'éducation physique des collèges
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 01804 posée par M. Marc Boeuf
Décentralisation: dotation pour équipements sportifs
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09476 posée par M. André Duromea
Charge financière de l'éducation physique et sportive dispensée dans les collèges et lycées
La question est caduque
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Question n° 01113 posée par M. Charles Bosson
Piscine communale: surveillance
La question est caduque