Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0075A posée par Mme Hélène Luc

Développement de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1989
Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

Politique sportive du gouvernement

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/08/1984
Question n° 00368 posée par M. Pierre Noe

Situation de l'enseignement de France

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1980
Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus

Politique d'éducation physique et du sport

Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs

12/04/1978

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0049A posée par M. Franck Sérusclat

Politique culturelle du Gouvernement

La question est caduque

22/05/1986
Question n° 0044A posée par M. Jean-Pierre Masseret

Politique sportive du Gouvernement

La question est caduque

17/05/1986
Question n° 0004A posée par M. Jean Francou

Politique sportive du Gouvernement

La question est caduque

16/04/1986
Question n° 00364 posée par M. Maurice Janetti

Suppression de la section sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université de Nice

La question est caduque

11/04/1980
Question n° 00213 posée par M. Jean Francou

Politique sportive

La question est caduque

25/04/1979

Voir toutes les questions sans réponses