Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

    Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  2. Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

    Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0318S posée par M. Jean-Claude Carle

    Epreuve facultative d'éducation physique et sportive du baccalauréat 1996

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 0175S posée par Mme Hélène Luc

    Désengagement de l'éducation nationale vis-à-vis des activités sportives d'éveil

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  5. Question n° 0007S posée par M. Guy Schmaus

    Développement de la pratique du sport

    Réponse du ministère : Enseignement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat

    Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS

    La question a été retirée

  2. Question n° 0201S posée par M. Jean Francou

    Devenir du lycée climatique et sportif de Font-Romeu

    La question a été retirée

  3. Question n° 00123 posée par M. Guy Schmaus

    Enseignement de l'éducation physique et sportive dans les lycées d'enseignement professionnel

    La question est caduque

  4. Question n° 02811 posée par M. Guy Schmaus

    Formation des instituteurs à l'enseignement de l'éducation physique

    La question a été retirée

  5. Question n° 02435 posée par M. Maurice Janetti

    Effet du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.