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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 08580 posée par Mme Christine Herzog
Manque de personnel dans le secteur du périscolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
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Question n° 08602 posée par M. Hervé Maurey
Financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
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Question n° 08927 posée par M. Patrick Chaize
Obligation de dépôt dématérialisé du document unique d'évaluation des risques professionnels et de ses mises à jour
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
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Question n° 09072 posée par M. Bruno Belin
Cotisation à la retraite des élèves-maîtres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 09690 posée par M. Patrick Chaize
Accord fiscal franco-suisse sur le télétravail et interprétation de la règle des 10 jours
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 08575 posée par M. Patrick Chaize
Conséquences du renouvellement tardif du titre professionnel de développeur web
La question est caduque
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Question n° 08576 posée par M. Patrick Chaize
Révision du titre professionnel de « développeur web et web mobile »
La question est caduque
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Question n° 08758 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences d'un projet de refonte du cahier des charges de l'agrément
La question est caduque
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Question n° 09686 posée par M. Patrick Chaize
Modalités de versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements habilités
La question est caduque
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Question n° 10473 posée par Mme Christine Herzog
Fin des régimes spéciaux et rentes versées aux personnels affiliés à ces régimes par les caisses de retraite complémentaires
La question est caduque