Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
522 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 451 trouvées
-
Question n° 25753 posée par Mme Vivette Lopez
Décret d'application sur les conditions du cumul allocation aux adultes handicapés et indemnité d'élu
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 2022G posée par Mme Michelle Meunier
Allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1761S posée par Mme Valérie Boyer
Cumul d'une pension d'invalidité avec une indemnité de fonction au titre de l'exercice d'un mandat local
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 1916G posée par M. Gérard Lahellec
Allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1924G posée par Mme Pascale Gruny
Allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
-
Question n° 28291 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Accompagnement financier des personnes devenues handicapées après 60 ans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27811 posée par M. Roger Karoutchi
Volte-face sur l'allocation pour adulte handicapé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon
Sport et personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23198 posée par M. Hervé Marseille
Cumul des indemnités d'élus et d'une pension d'invalidité
La question est caduque
Pertinence