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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 02782 posée par M. Joseph Ostermann
Coût des fouilles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01265 posée par M. Joseph Ostermann
Information des maires sur les décisions des architectes des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0248S posée par M. Joseph Ostermann
Mise en place des commissions régionales du patrimoine et des sites
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02034 posée par M. Joseph Ostermann
Evolution des services et sites Internet
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02040 posée par M. Joseph Ostermann
Presse agricole et La Poste
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22572 posée par M. Joseph Ostermann
Evolution des services et sites Internet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22420 posée par M. Joseph Ostermann
Presse agricole et Poste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12883 posée par M. Joseph Ostermann
Enseignement de l'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence