Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02782 posée par M. Joseph Ostermann

    Coût des fouilles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01265 posée par M. Joseph Ostermann

    Information des maires sur les décisions des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0248S posée par M. Joseph Ostermann

    Mise en place des commissions régionales du patrimoine et des sites

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02034 posée par M. Joseph Ostermann

    Evolution des services et sites Internet

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02040 posée par M. Joseph Ostermann

    Presse agricole et La Poste

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22572 posée par M. Joseph Ostermann

    Evolution des services et sites Internet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22420 posée par M. Joseph Ostermann

    Presse agricole et Poste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12883 posée par M. Joseph Ostermann

    Enseignement de l'architecture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible