Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

    Revalorisation des prestations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23696 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Ressources des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23739 posée par M. Auguste Cazalet

    Baisse du pouvoir d'achat des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23468 posée par M. Paul Girod

    Augmentation de l'allocation aux adultes handicapés et du financement des postes d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0417S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réévaluation du pouvoir d'achat des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15240 posée par M. Georges Mouly

    Attribution de l'allocation compensatrice par les COTOREP

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne