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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 17828 posée par M. Daniel Raoul

   Conditions d'exercice de la profession de conseiller conjugal et familial

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   17/09/2015
2. Question n° 0112G posée par M. Daniel Raoul

   Comité interministériel des villes

   Réponse du Ministère chargé de la ville

   22/02/2013
3. Question n° 03504 posée par M. Daniel Raoul

   Réforme de la formation initiale des orthophonistes

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   13/12/2012
4. Question n° 23095 posée par M. Daniel Raoul

   Crédits alloués par le Parlement au financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial dans la loi de finances pour 2012

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   22/03/2012
5. Question n° 18273 posée par M. Daniel Raoul

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/04/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul

   Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine

   La question est caduque

   21/07/2016
2. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

   Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

   La question est caduque

   09/10/2008
3. Question n° 21147 posée par M. Daniel Raoul

   Conditions de service de l'indemnité journalière en cas d'arrêt de travail

   La question est caduque

   12/01/2006