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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08123 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Logement des handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 06369 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Adultes multihandicapés de la région parisienne
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 06031 posée par M. Georges Mouly
Personnes handicapées âgées
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 04531 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Construction d'immeubles et règles relatives à l'accessibilité des handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 02283 posée par M. Daniel Percheron
Accueil des personnes handicapées dans le Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Handicapés