Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 121 trouvées
-
Question n° 02833 posée par M. Jean-Pierre Bel
Remise en cause du statut des pharmacies
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André
Carte hospitalière
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 23756 posée par M. Jean Germain
Financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale sur Paris
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 23850 posée par M. Yves Détraigne
Évolution de la prestation de service unique
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 00059 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Procédure d'autorisation des foyers de jeunes travailleurs
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 23369 posée par M. Marc Massion
Fonctionnement des soins d'urgence en Seine-Maritime pendant la nuit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18662 posée par Mme Colette Giudicelli
Impact de la réforme du 1 % logement sur la mise en oeuvre de la compensation pour les personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18714 posée par Mme Christiane Demontès
Réforme du 1 % logement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19515 posée par M. Antoine Lefèvre
Démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19898 posée par Mme Christiane Demontès
Aide d'urgence aux personnes sans abri
La question est caduque
Pertinence