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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 09697 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte des zones rurales dans la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09242 posée par M. François Bonhomme

    Modifications liées à la réforme des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03295 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences de la baisse des contrats aidés dans les communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01275 posée par M. Alain Marc

    Réforme des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00792 posée par M. Daniel Gremillet

    Réforme des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 25833 posée par M. Alain Marc

    Réforme des zones de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20472 posée par M. Gérard Dériot

    Réforme des zones de revitalisation rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20480 posée par M. Claude Malhuret

    Réforme des zones de revitalisation rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent

    Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19628 posée par M. Alain Fouché

    Grande région et services publics en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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