Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0288S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Efficacité de l'utilisation de l'argent public à partir du cas de l'entreprise INDRA SAS

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 questions

  1. Question n° 05984 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Entreprise Heuliez

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02694 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible