Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0288S posée par Mme Marie-Christine Blandin

Efficacité de l'utilisation de l'argent public à partir du cas de l'entreprise INDRA SAS

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron

Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel

Réponse du Ministère du redressement productif

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0261S posée par M. Dominique Bailly

Création d'un fonds franco-qatari

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

29/11/2012
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christian Bourquin

Orientation de la politique des pôles de compétitivité

Réponse du Ministère du redressement productif

04/10/2012
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06715 posée par M. Gérard Cornu

Soutien au marché des voitures électriques

La question est caduque

06/06/2013
Pertinence
Question n° 05984 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Entreprise Heuliez

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05226 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Délimitation de la zone de recherche et de développement du pôle de compétitivité Lyon Urban Truck&Bus 2015

La question est caduque

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

La question est caduque

14/02/2013
Pertinence
Question n° 02694 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

La question est caduque

25/10/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses