Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 09414 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07696 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation de l'association « Les Petits débrouillards »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04392 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04397 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04400 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21531 posée par M. André Fosset

    Suite donnée à l'étude faisant apparaître d'importantes distorsions entre les subventions versées par les différents ministères aux associations régies par la loi de 1901

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15534 posée par M. André Fosset

    Suite donnée à l'étude faisant apparaître d'importantes distorsions entre les subventions versées par les différents ministères aux associations régies par la loi de 1901

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09653 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subventions accordées au centre de formation internationale à la gestion des ressources en eau par le ministère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09655 posée par M. Emmanuel Hamel

    Publication de la liste des associations " loi 1901 " ayant reçu une subvention

    La question est caduque

    Pertinence Faible