Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 25985 posée par M. François Marc

    Mise en place d'une commission départementale des matériaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15572 posée par Mme Patricia Schillinger

    Commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15468 posée par M. Michel Sergent

    Disparition des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15474 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Conséquences de la suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15223 posée par M. Pierre Mauroy

    Suppression des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14746 posée par Mme Esther Sittler

    Suppression des commissions départementales des carrières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte