Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 07836 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la déforestation importée

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 06299 posée par M. Roland Courteau

Effets de la hausse de la taxe sur la valeur ajoutée pour les travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05040 posée par M. Roland Courteau

Endettement écologique de la France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04770 posée par M. Roland Courteau

Impact du réchauffement climatique dans les massifs montagneux

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/05/2018
Pertinence
Question n° 01986 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un dispositif unique et progressif basé sur la performance atteinte énergétiquement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau

Réduction des gaz à effet de serre

La question est caduque

22/07/2010
Pertinence
Question n° 10517 posée par M. Roland Courteau

Contribution climat-énergie pour les collectivités

La question est caduque

15/10/2009
Pertinence
Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau

Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence