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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 00332 posée par M. Charles de Cuttoli
Algérie: rémunération des enseignants au titre de la coopération universitaire
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnaires français des anciens cadres chérifiens: indemnités de réinstallation
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00334 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnel de l'Etat logé à l'étranger: augmentation des loyers au Maroc
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00339 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnaires coopérants: majoration d'ancienneté
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 00424 posée par M. Charles de Cuttoli
Congés de maternité des personnels féminins de coopération civils et militaires
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 01737 posée par M. Charles de Cuttoli
Reclassement en France des coopérants techniques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06829 posée par M. Charles de Cuttoli
Etablissements culturels français à l'étranger: conseils d'administration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08948 posée par M. Charles de Cuttoli
Pondichéry: jeunes demandeurs d'un premier emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10089 posée par M. Charles de Cuttoli
Mission culturelle au Liban: baisse du pouvoir d'achat des agents
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10090 posée par M. Charles de Cuttoli
Mission culturelle au Liban: sécurité
La question a été retirée
Pertinence