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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 07969 posée par M. Charles de Cuttoli
Suppression d'une émission de RFI à New York
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07481 posée par M. Charles de Cuttoli
Accueil et réinsertion des Français d'Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00238 posée par M. Charles de Cuttoli
Français établis hors de France : préparation au XIe Plan
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00048 posée par M. Charles de Cuttoli
Participation des Français de l'étranger à l'élaboration du XIe Plan
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17426 posée par M. Charles de Cuttoli
Création des " Clubs-Pays "
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20796 posée par M. Charles de Cuttoli
Français établis hors de France : préparation du XIe Plan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07202 posée par M. Charles de Cuttoli
Français de l'étranger : conseil des ministres du 5 juillet 1989
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0001S posée par M. Charles de Cuttoli
Elections au Conseil supérieur des Français de l'étranger: application de la loi n°86-1115 du 15 octobre 1986
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06530 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33086 posée par M. Charles de Cuttoli
Français dépossédés de leurs biens à l'étranger: difficultés juridiques
La question a été retirée
Pertinence